De retour d’un long voyage en extrême orient ou aux Etats-Unis, vous descendez de l’avion, votre sac photo sur l’épaule, et, au passage à la Douane, le fonctionnaire vous demande : « Rien à déclarer ? ». Innocemment, et parce que vous n’avez rien rapporté de répréhensible, vous répondez « Rien ! ». Mais l’employé insiste, vous demande d’ouvrir votre sac et, voyant votre beau matériel, vous demande la facture d’achat, soupçonnant que vous avez acheté tout ou partie de ce matériel lors de votre voyage. Bien entendu, vous ne l’avez pas. Et c’est normal : on ne DOIT pas voyager avec l’original de ses factures, ce serait faciliter la tâche d’éventuels voleurs.

Cette situation, dont il faut toutefois reconnaître qu’elle se présente très rarement, pourrait être très embarrassante, dans la mesure où, dans le doute, le fonctionnaire pourrait confisquer votre équipement photo.

Il n’y a rien à craindre, en principe, pour vos voyages dans l’Union Européenne : les traités ont prévu la libre circulation des personnes et des marchandises (avec des bémols, bien entendu). De très nombreux témoignages affirment qu’il en est souvent de même quand on revient de pays hors U.E. C’est parfois étroitement dépendant des évènements du moment ou du pays de provenance.

Mais, en théorie, vous devez pouvoir prouver que votre matériel a été acheté de façon « normale » et que vous avez acquitté les taxes prévues par la réglementation française, et tout particulièrement la TVA. Le seul moyen de le prouver, c’est de produire la facture d’achat, qui contient toutes ces informations. Or, et c’est normal, il est bien rare que l’on voyage avec ses factures, même en photocopie !

Dès lors, le seul moyen de n’avoir aucun ennui avec la Douane sur ce plan, c’est de posséder le document appelé « carte de libre circulation ».

 

Qu’est ce que la carte de libre circulation ?

C’est un document administratif français qui constitue, en quelque sorte, le « passeport » réservé aux marchandises. Vous pouvez y faire inscrire les marchandises (dont le matériel photo) qui voyagent avec vous, ce qui, bien entendu, peut faciliter votre passage en douane.

 

Où et comment faire établir la carte de libre circulation ?

Vous pouvez la faire établir dans le bureau des Douanes de votre choix, mais vous devez présenter, non seulement le matériel que vous voulez faire inscrire sur la carte, mais aussi tous les justificatifs utiles tels que facture d’achat, certificats de garantie, etc… prouvant que vous êtes en règle avec la réglementation française. Bien sûr, rien ne s’oppose à ce que vous la fassiez établir au bureau de douane de l’aéroport, le jour même de votre départ, mais ce ne sera pas bien pratique si vous devez embarquer aussi avec vos factures : le risque de vous les faire dérober au cours du voyage peut ne pas être négligeable !

Comme nous l’avons indiqué plus haut, la carte de libre circulation est personnelle. Toutefois, si vous prêtez une partie de votre matériel inscrit, il est vivement recommandé, pour éviter tout ennui à l’emprunteur, de lui remettre une attestation sur laquelle vous devrez inscrire son identité et les références de votre carte. Vous pouvez également lui confier une photocopie de votre carte.

 

Que comporte la carte de libre circulation ?

Il est bien rare que votre matériel photo n’évolue pas au cours de votre vie de photographe, même amateur ! Dès lors, si vous détruisez, cédez ou vendez une partie de votre matériel, vous devrez le faire mentionner sur la carte, par le bureau de douane qui l’a établie ! Il en va de même, bien sûr, lorsque vous achetez du matériel. Un cas particulier, à ce propos : si vous devenez propriétaire d’objets déjà inscrits sur une carte appartenant à une autre personne, vous devrez présenter la carte en question.

Notez que si vous ne disposez pas des factures ou justificatifs d’achat, le Douane ne pourra vous établir (ou compléter) votre carte de libre circulation que lorsque vous aurez acquitté les droits et taxes qui pourraient être dûs.

C’est pourquoi, lorsque vous achetez du matériel d’occasion, il est important d’exiger une facture, que ce matériel vous ait été vendu par un ami, une connaissance, une personne tierce ou un professionnel : dans ce dernier cas, il n’y a généralement pas de souci, ce professionnel étant soumis à des obligations en la matière.

Bien sût, il n’est pas nécessaire de faire inscrire l’intégralité de votre matériel : limitez-vous aux boîtiers, aux objectifs, flashes et monopodes ou trépieds. Il n’est pas envisageable d’y inscrire le « petit matériel » tel que cartes, filtres, etc… même si certains filtres peuvent être plus chers que certains objectifs !

 

Quel est le coût d’établissement de la carte de libre circulation ?

C’est complètement gratuit.

 

Quelle est la durée de validité d’une carte de libre circulation ?

Cette durée est de 10 ans. Mais bien sûr, cette carte est renouvelable.

 

Quelques conseils :

Voyager avec des photocopies de vos factures ou autres documents peut être tentant. Mais cela fait des documents en plus à transporter, et ce n’est pas forcément pratique !

N’essayez pas de tromper les douaniers en « maquillant » votre matériel neuf d’origine… douteuse pour laisser croire qu’il a « souffert des outrages du temps ». Les douaniers sont des gens intelligents et bien formés et tout cela se retournerait contre vous !

Dites-vous aussi que s’ils procèdent à des contrôles, c’est qu’ils ont de bonnes raisons de le faire : ils ne sont pas là pour « persécuter » les voyageurs.

 

Liens utiles :

https://www.douane.gouv.fr/articles/a10803-carte-de-libre-circulation-passeport-des-marchandises

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F814

Photo de titre : Issue du site de la Douane